Commissions Municipales

Les commissions municipales

Le conseil municipal a mis en place 4 « commissions municipales », qui sont des groupes d'élus municipaux de la majorité et de la minorité, assistés de fonctionnaires, travaillant sur plusieurs thèmes identifiés.
Ces commissions se réunissent une fois par mois, sont consultées sur chaque délibération relevant de leur périmètre et permettent l’échange, le débat et la prise en compte d’une diversité de points de vue.
Les présentations, comptes-rendus ou autres documents qui résultent de ces réunions sont consultables en cliquant ici.

Il existe actuellement 4 commissions municipales dont les membres ont  été désignés par le Conseil municipal le 18 avril 2018 :

  1. Commission Urbanisme, Mobilité, Travaux, Commerce
  2. Commission Cultures, Scolaire, Enfance, Développement Durable et Convivialité 
  3. Commission Sport, Jeunesse et Affaires sociales
  4. Commission Finances, Ressources Humaines et Administration Générale

Par ailleurs ponctuellement, le conseil municipal peut décider de désigner des commissions spécifiques sur un thème (cœur de ville, révision du Plan Local d’Urbanisme…)

La commission d’appel d’offres pour la commande publique


Cette commission, composée de 5 conseillers municipaux, est consultée en matière de marchés publics.
Elle est décisionnaire ou consultative selon les montants de ces derniers.

Les commissions extra-municipales

Elles sont composées d'élus, mais également d'habitants de St-Julien et se réunissent une ou plusieurs fois par an.

  • Commission communale des impôts directs (CCID) : Elle donne un avis sur les réclamations reçues, signale les changements intervenus sur les propriétés bâties et non-bâties. Son travail est décisif pour s'assurer l'équité des taxes locales à St-Julien. 
  • Commission communale d'accessibilité : Elle constate et formule des propositions afin d'améliorer l’accessibilité de la voirie, des bâtiments, … Elle peut également être associée sur les projets de construction ou de rénovation d’équipements publics.
  • Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : Elle a pour but de permettre l'expression des usagers des services publics par la voie des associations représentatives et est associée notamment sur toutes les décisions concernant les délégations de services publics (stationnement, Casino…).

 

Vous retrouverez ici les membres désignés au sein des commissions extra-municipales