PLU approuvé
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé en Conseil Municipal le 14 juin 2017. Les principaux documents sont en téléchargement sur cette page.
Le PLU est un document d’urbanisme qui établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire considéré. Il détermine les conditions d’un aménagement du territoire respectueux des principes du développement durable et répondant aux besoins de développement local.
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) constitue la clé de voute du PLU. Ce document décrit les grandes orientations politiques retenues afin de dessiner le visage de Saint-Julien-en-Genevois à l’horizon de 10-15 ans.
Les documents à télécharger
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Notice explicative du projet approuvé révision n°1
- Diagnostic 1/2
- Diagnostic 2/2
- Rapport de présentation du PLU justifications 1/2
- Rapport de présentation du PLU justifications 2/2
- Rapport additif - Révision allégée n°1- - Prescrite par délibération n°1/18 du CM du 21/03/2018
- Planches thématiques
- Règlement
- Résumé PLU
- Plan de zonage
- Plan des périmètres
Orientations d’aménagement et programmation (OAP)
OAP sectorielles :
- Plaine de l’Aire
- Entrée Ouest
- Entrée Sud
- Gare Nord
- Gare Sud
- Sous le Puy
- Promenade du Crêt
- Ecoparc du Genevois
- Hôpital
- Cervonnex
OAP thématiques environnement et OAP thématiques maitrise du développement urbain
OAP Maîtrise du développement urbain
Pièces administratives
Avis des personnes publiques associées :
- Avis CCG-1
- Avis CCG-2
- Avis CCG-3
- Avis CCI
- Avis CDPENAF
- Avis Chambre Agriculture
- Avis Chambre des métiers artisanat
- Avis Conseil départemental
- Avis GRT-GAZ
- Avis INAO
- Avis préfecture 1
- Avis préfecture 2
- Avis RTE
- Avis SAGE de l'Arve
- Décision autorité environnementale
- Consultation des personnes publiques associées
Délibérations
- Délibération n°1/13 CM du 18/04/13
- Délibération n°13/14 CM du 23.01.2014 / synthèse PLU
- Délibération n°1/11 CM du 09.12.2015
- Délibération n°1/17 CM du 14.06.2017
- Délibération n°1/18 CM du 21.03.2018
- Délibération n°1/18 CM du 11.07.2018
- Délibération n°6/19 CM du 17.04.2019
Pièces annexes
- Annexes sanitaires eau potable - Plan – Règlement
- Annexes sanitaires assainissement
- Annexes sanitaires eaux pluviales - Plan - Guide branchement - Infiltration des sols
- Annexes eau usées
- Plan de prévention des risques 1/2
- Plan de prévention des risques 2/2
- Règlement de prévention des risques
- Plan du PPR
- Plan servitudes d’utilité publique :
SUP - Annexe réglementaire
RTE
SNCF
Annexes règlementaires
Autres documents