Recherche avancée
Résultats 1 à 10 sur 290 au total
-
Pages
Pertinence:100%Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
22/09/2020 17:09
-
Pages
Pertinence:100%Attestation d'accueil
Document délivré à toute personne de nationalité étrangère qui souhaite effectuer un séjour en France de moins de 3 mois, dans le cadre d'une visite privée et/ou familiale.
18/09/2020 12:10
-
Pages
Pertinence:100%Identité
Si vous êtes né(e) à Saint-Julien-en-Genevois, inutile de demander la copie de votre acte de naissance pour faire faire votre carte d'identité ou votre passeport. La commune a dématérialisé la demande
17/09/2020 19:40
-
Pages
Pertinence:100%Élections
Si changement d'adresse sur la commune : communiquer la nouvelle adresse au service élection afin d'éviter la radiation des listes électorales.
17/09/2020 19:39
-
Pages
Pertinence:100%Autorisation d'urbanisme
21/09/2020 16:37
-
Pages
Pertinence:100%Recensement de la population
Chaque année, l'Insee procède au recensement de la population, cet acte civique est essentiel et utile à tous. Le recensement permet tout d'abord de connaître la population française : combien
21/09/2020 16:27
-
Pages
Pertinence:100%État Civil
Identité Si vous êtes né(e) à Saint-Julien-en-Genevois, inutile de demander la copie de votre acte de naissance pour faire faire votre carte d'identité ou... Carte nationale d'identité
17/09/2020 19:17
-
Pages
Pertinence:100%Autorisation de voirie et d'urbansime
Réglementation et redevance d'occupation du domaine public. Consultez la tarification sur cette page. Tarification d'occupation du domaine public Tar
21/09/2020 16:39
-
Pages
Pertinence:100%Demande d'occupation de la voirie pour travaux
Pour toute demande d'autorisation de voirie merci de remplir le document CERFA La demande d'autorisation doit nous être envoyé 15 jours avant le démarrage des travaux. Par la suite vous
21/09/2020 16:38
-
Pages
Pertinence:100%Equipe Vive St-Julien-en-Genevois
28/08/2020 13:14
Filtres actifs
Filtre de résultats
-
Par date de création