Révision du PLU en 2018-2019

 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 14 juin 2017 est mis en révision sur le secteur de l'Ecoparc du Genevois.


Les principaux éléments de compréhension des enjeux et objectifs de la révision sont consultables en ligne et en Mairie, à l'accueil de la Direction de l'Aménagement et des Services Techniques, aux horaires d'ouverture au public.

Pour recueillir les observations du public jusqu'au 11 juin 2018 inclus, ont été mis à disposition :

- Un registre : joint au dossier en consultation en Mairie.
- Une adresse mail : plu@st-julien-en-genevois.fr. .

Une réunion publique de concertation s'est également tenue, le jeudi 7 juin 2018 à 19h00 à l'Espace Jules Ferry (2, avenue de Genève), en présence de Monsieur Laurent BACHMANN, Maire-adjoint à l'urbanisme, et du service voir la présentation jointe  

L’enquête publique se déroulera du mardi 8 janvier 2019 au jeudi 14 février 2019.

Par arrêté du Maire n° 421/2018 du 12 décembre 2018, une enquête publique est ouverte du mardi 8 janvier 2019 (à partir de 9h00) au jeudi 14 février 2019 (jusqu’à 17h00) inclus.

Le dossier sera consultable pendant la durée de l’enquête à la Mairie de Saint-Julien-en-Genevois (accueil des services techniques – 3ème étage), aux jours et horaires habituels d’ouverture, à savoir :

Du lundi au vendredi, de 9h à 12h.

Le lundi et le jeudi, de 14h à 17h.

Un poste informatique sera mis à disposition du public durant la durée de l’enquête publique à la Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Ce poste, installé dans le hall d’accueil de la Mairie, sera en libre accès pendant les jours et horaires habituels d’ouverture au public de la Mairie, à savoir :

Lundi, mercredi, jeudi : de 8h30 à 12h et de 14h à 17h.

Mardi : de 8h30 à 12h et de 14h à 18h.

Vendredi : de 8h30 à 17h sans interruption.

Depuis ce poste, le dossier sera consultable sur le site Internet de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois (www.st-julien-en-genevois.fr).

Pendant la durée de l’enquête, toute information pourra également être demandée par téléphone, au 04 50 35 05 02, auprès de la Mairie de Saint-Julien-en-Genevois (accueil des services techniques) pendant les jours et horaires habituels d’ouverture au public, à savoir :

Du lundi au vendredi, de 9h à 12h.

Le lundi et le jeudi, de 14h à 17h.

Le Commissaire-Enquêteur désigné par le Président du Tribunal Administratif de Grenoble, Monsieur Joël MARTEL, Officier Général en retraite, recevra le public aux dates et heures suivantes :

A la Mairie de Saint-Julien-en-Genevois, 1 place du Général de Gaulle - 74164 Saint-Julien-en-Genevois .

Le mardi 15 janvier 2019 – de 9h00 à 12h00.

 

Le jeudi 14 février 2019 – de 14h00 à 17h00.

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur le projet pourront être consignées sur le registre d’enquête prévu à cet effet en Mairie. Elles pourront également être adressées par courriel à l’adresse PLU@st-julien-en-genevois.fr et par écrit au Commissaire-Enquêteur à l’adresse suivante : Mairie de Saint-Julien-en-Genevois, à l’attention de M. Joël MARTEL - Commissaire-Enquêteur, Direction de l’Aménagement et des Services Techniques, 1 place du Général de Gaulle CS 34103, 74164 Saint-Julien-en-Genevois.

0 -  Liste pièces

2 -  Règlement

3 - Plan de zonage_1

4 - Plan de zonage_2



5 - PADD_1
6 - PADD_2

7 - Rapport_diagnostic_1_partie 1

7 - Rapport_diagnostic_1_partie 2 


8 - Rapport_diagnostic_2_partie 1 

8 - Rapport_diagnostic_2_partie 2

9 - Rapport_justifcations_1_partie 1


9 - Rapport_justifcations_1_partie 2

10 - Rapport_justifications_2_partie 1


10 - Rapport_justifications_2_partie 2


11 - OAP_1

12 - OAP_2

13 - Décision Autorité environnementale

14 - Notice explicative

15 - Rapport technique zone humide

16 - Courriers PPA

17 - Avis et réunion PPA

18 - Déliberation 21 mars 2018

19 - Déliberaion 11 juillet 2018

20 - Désignation CE

21 - Arrêté municipal 421-2018

22 - Parutions presse_1


23 - Avis enquête publique 

 

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