Séances du Conseil municipal

Quand se tiendra la prochaine séance du Conseil municipal ?

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mercredi 19 septembre 2018 à 19 H 00 à l'Hôtel-de-Ville.


Plusieurs documents relatifs au Conseil municipal du 11 juillet 2018 sont disponibles en téléchargement (ordre du jour, notes synthèses et annexes N° 1 et 2, notes de synthèses et annexes N° 3 à 11,  décisions, tableau suivi des recours contentieux en cours - Urbanisme, tableau suivi des recours en cours - hors urbanisme), ainsi que le

procès-verbal et les annexes de la séance du 20 juin 2018 approuvés lors du CM du 11/07/2018.

Le 16 juillet 2014, le Conseil municipal a adopté son règlement intérieur, consultable ici.  

Le Conseil se réunit en règle générale une fois par mois (sauf au mois d'août).

En 2018, les Conseils municipaux ont lieu le 3e mercredi du mois à 19H00 en Mairie, excepté en juillet où il se tiendra le 11/07/2018 (soit le 2e mercredi).

 

Les procès verbaux 

Pour consulter les procès-verbaux et compte-rendus des réunions, reportez vous aux fichiers ci-après :

  • 2018

17 janvier 2018 ; 21 février 2018 ;  21 mars 2018 ;  PV CM 18 avril 2018 ; annexes PV CM 18/04/18 ; PV CM 16/05/2018 ; annexes PV CM 16/05/2018 ; PV CM 20/06/2018 ; annexes PV CM 20/06/2018 ;

  • 2017

08 février 2017 (PDF) ; 08 mars 2017 ; 12 avril 2017 ; annexes PV 12/04/2017 ; 10 mai 2017 ; 14 juin 2017 ; annexes PV 14/06/17 ; 12 juillet 2017 ; 13 septembre 2017 ; 11 octobre 2017 ; 08 novembre 2017 ; 13 décembre 2017 ; annexes PV 13/12/17;

  • 2016

13 janvier 2016 (PDF) ; 10 février 2016 (PDF) ; 09 mars 2016 (PDF) ; 13 avril 2016 (PDF) ; 11 mai 2016 (PDF) ; 8 juin 2016 (PDF) ; 6 juillet 2016 (PDF) ; 14 septembre 2016 ; 12 octobre 2016 (1ère partie) (2e partie) ; 09 novembre 2016 ; 14 décembre 2016 ;

  • 2015

14 janvier 2015 (PDF); 11 février 2015 (PDF), 11 mars 2015 (PDF)08 avril 2015 (PDF) ;  20 mai 2015 (PDF) ; 10 juin 2015 (PDF) ; 17 juin 2015 (PDF) ; 08 juillet 2015 ; 16 septembre 2015 (PDF) ; 14 octobre 2015 (PDF) ; 25 novembre 2015 (PDF) ; 09 décembre 2015

  • 2014 

 23 janvier 2014 (PDF)27 février 2014 (PDF), 24 avril 2014 (PDF), 21 mai (PDF), 18 juin (PDF), 16 juillet (PDF)10 septembre (PDF)8 octobre (PDF), 12 novembre 2014 (PDF), 10 décembre 2014 (PDF).

  • 2013

31 janvier 2013 (PDF)21 février 2013 (PDF)21 mars 2013 (PDF)18 avril 2013 (PDF)23 mai 2013 (PDF)13 juin 2013 (PDF)11 juillet 2013 (PDF)12 septembre 2013 (PDF)22 octobre 2013 (PDF)21 novembre 2013 (PDF)12 décembre 2013 (PDF)

 

 

Pour obtenir un PV plus ancien, n'hésitez pas à nous faire la demande par mail info@saint-julien-en-genevois.fr